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DEFINITION DES OUVRAGES DE GENIE CIVIL
Sont considérés habituellement par les assureurs comme ouvrages de génie civil,
les ouvrages suivants :
OUVRAGES DE GENIE CIVIL INDUSTRIEL :
- les installations des centrales
énergétiques (thermiques, électriques ou nucléaires), y compris leurs cheminées,
les réfrigérants, les sous-stations électriques, les postes de transformation
ou de détente, les prises d'eau pour refroidissement,
- les usines d'incinération, de
traitement de déchets et d'effluents industriels,
- les gazomètres,
- les tours hertziennes,
- les installations minières, charpentes
de postes de transformation à ciel ouvert, les ossatures de chevalement. chemins
de roulement de ponts roulants et charpentes fixes supportant des convoyeurs
ou transporteurs,
- les unités de stockage : cuves,
fosses, silos.
OUVRAGES D'ART :
- phares construits sur la terre
ferme non menacée par l'érosion marine,
- ponts, viaducs, passerelles, tunnels
routiers et ferroviaires, téléphériques,
- châteaux d'eau.
TRAVAUX ROUTIERS OU DE VOIES FERREES :
Tous travaux relatifs à la réalisation de :
- routes, autoroutes, pistes d'aéroports,
- voies ferrées.
OUVRAGES D'HYGIENE PUBLIQUE :
- stations de pompage, réservoirs et châteaux d'eau,
- stations d'épuration des eaux usées ou résiduaires,
- usines de traitement de résidus ou d'effluents urbains,
- collecteurs d'eaux usées ou pluviales.
VOIRIES ET RESEAUX DIVERS A L'EXCLUSION DES RESEAUX DE CHAUFFAGE URBAIN :
- parkings extérieurs, souterrains
ou silos à voitures ne relevant pas d'une activité "bâtiment" telle que visée
par l'obligation d'assurance (loi du 4 janvier 1878),
- réseaux de canalisation d'eau potable ou d'incendie,
- réseaux de canalisation de gaz, d'électricité, de desserte téléphonique,
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- les ouvrages de voirie,
- éclairage public.
EQUIPEMENTS SPORTIFS :
- les piscines découvertes,
- les tennis découverts,
- les stades (piste d'athlétisme,
vélodrome ... ) et leurs équipements ne relevant pas d'une activité "bâtiment"
telle que visée par l'obligation d'assurance (loi du 4 janvier 1978),
- les structures de remontées mécaniques (télésièges et remonte-pentes).
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